Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 10 janvier 1972 LUTTE CONTRE LE NEMATODE DORE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 février 1972. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le10 janvier 1972
Publié le10 février 1972
PublicationJORF du 10 février 1972
IdentifiantJORFTEXT000000640738
RéférenceArrêté du 10 janvier 1972 LUTTE CONTRE LE NEMATODE DORE, JO du 10 février 1972Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000640738, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).