Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 mars 1976 ORGANISATION DU CONCOURS D'ADMISSION DANS LE CORPS MILITAIRE DES INGENIEURS DES ETUDES ET TECHNIQUES D'ARMEMENT

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 avril 1976. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le16 mars 1976
Publié le16 avril 1976
PublicationJORF du 16 avril 1976, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000642053
RéférenceArrêté du 16 mars 1976 ORGANISATION DU CONCOURS D'ADMISSION DANS LE CORPS MILITAIRE DES INGENIEURS DES ETUDES ET TECHNIQUES D'ARMEMENT, JO du 16 avril 1976Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000642053, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).