Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 31 octobre 1975 NOMBRE DE NOMINATIONS DE PROFESSEURS STAGIAIRES SUSCEPTIBLES D'ETRE PRONONCEES EN 1975 EN APPLICATION DU DECRET 751006 DU 31-10-1975 MODIFIANT LE DECRET 69493 DU 30-05-1969

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er novembre 1975. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le31 octobre 1975
Publié le1er novembre 1975
PublicationJORF du 1 novembre 1975
IdentifiantJORFTEXT000000642233
RéférenceArrêté du 31 octobre 1975 NOMBRE DE NOMINATIONS DE PROFESSEURS STAGIAIRES SUSCEPTIBLES D'ETRE PRONONCEES EN 1975 EN APPLICATION DU DECRET 751006 DU 31-10-1975 MODIFIANT LE DECRET 69493 DU 30-05-1969, JO du 1er novembre 1975Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°75-1006 du 31 octobre 1975 · application
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