Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 30 janvier 1978 CLASSEMENT HIERARCHIQUE ET ECHELONNEMENT INDICIAIRE DES DIRECTEURS ET SOUS-DIRECTEURS DE L'OPHLMIRP

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 mars 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le30 janvier 1978
Publié le15 mars 1978
PublicationJORF du 15 mars 1978, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000642497
RéférenceArrêté du 30 janvier 1978 CLASSEMENT HIERARCHIQUE ET ECHELONNEMENT INDICIAIRE DES DIRECTEURS ET SOUS-DIRECTEURS DE L'OPHLMIRP, JO du 15 mars 1978Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 1 texte
Arrêté du 18 juin 1982 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000642497, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).