Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 18 octobre 1976 REGIME DES ETUDES DANS LES ECOLES NATIONALES, REGIONALES ET MUNICIPALES D'ART HABILITEES PAR LE SECRETAIRE D'ETAT A LA CULTURE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 octobre 1976. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le18 octobre 1976
Publié le27 octobre 1976
PublicationJORF du 27 octobre 1976, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000643179
RéférenceArrêté du 18 octobre 1976 REGIME DES ETUDES DANS LES ECOLES NATIONALES, REGIONALES ET MUNICIPALES D'ART HABILITEES PAR LE SECRETAIRE D'ETAT A LA CULTURE, JO du 27 octobre 1976Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 26 janvier 1981 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000643179, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).