Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 26 janvier 1981 REGIME DES ETUDES DANS LES ECOLES NATIONALES,REGIONALES ET MUNICIPALES D'ART HABILITEES PAR LE MINISTRE CHARGE DE LA CULTURE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 31 janvier 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le26 janvier 1981
Publié le31 janvier 1981
PublicationJORF du 31 janvier 1981
IdentifiantJORFTEXT000000292222
RéférenceArrêté du 26 janvier 1981 REGIME DES ETUDES DANS LES ECOLES NATIONALES,REGIONALES ET MUNICIPALES D'ART HABILITEES PAR LE MINISTRE CHARGE DE LA CULTURE, JO du 31 janvier 1981Légifrance →

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Textes cités liens · DILA5

Arrêté du 18 octobre 1976 · abroge
Arrêté du 4 août 1977 · abroge
Arrêté du 9 mars 1978 · abroge
Arrêté du 9 avril 1980 · abroge
Décret n°81-75 du 26 janvier 1981 · application
Cité par 1 texte
Décret n°88-1033 du 10 novembre 1988 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000292222, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).