Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 avril 1980 MODIFICATION DE L'ART. 18 (EPREUVES DU DIPLOME NATIONAL SUPERIEUR D'EXPRESSION PLASTIQUE,MENTIONS ART,COMMUNICATION ET ENVIRONNEMENT), MODIFICATION DE L'ART. 20 (JURY POUR CE DIPLOME),21 (DECISIONS DE CE JURY) DE L'ARRETE DU 25/09/1975 RELATIF AU REGIME DES ETUDES DANS LES ECOLES NATIONALES,REGIONALES ET MUNICIPALES D'ART

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 mai 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 avril 1980
Publié le17 mai 1980
PublicationJORF du 17 mai 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000492577
RéférenceArrêté du 9 avril 1980 MODIFICATION DE L'ART. 18 (EPREUVES DU DIPLOME NATIONAL SUPERIEUR D'EXPRESSION PLASTIQUE,MENTIONS ART,COMMUNICATION ET ENVIRONNEMENT), MODIFICATION DE L'ART. 20 (JURY POUR CE DIPLOME),21 (DECISIONS DE CE JURY) DE L'ARRETE DU 25/09/1975 RELATIF AU REGIME DES ETUDES DANS LES ECOLES NATIONALES,REGIONALES ET MUNICIPALES D'ART, JO du 17 mai 1980Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 4 août 1977 · abroge
Cité par 1 texte
Arrêté du 26 janvier 1981 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000492577, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).