Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 4 août 1977 REGIME DES ETUDES DANS LES ECOLES NATIONALES, REGIONALES ET MUNICIPALES D'ART HABILITEES PAR LE SECRETAIRE D'ETAT A LA CULTURE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 août 1977. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le4 août 1977
Publié le18 août 1977
PublicationJORF du 18 août 1977, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000313292
RéférenceArrêté du 4 août 1977 REGIME DES ETUDES DANS LES ECOLES NATIONALES, REGIONALES ET MUNICIPALES D'ART HABILITEES PAR LE SECRETAIRE D'ETAT A LA CULTURE, JO du 18 août 1977Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 2 textes
Arrêté du 9 avril 1980 · abroge
Arrêté du 26 janvier 1981 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000313292, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).