Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 24 mai 1976 MODALITES D'APPLICATION DU DECRET 76-457 DU 24-05-1976 RELATIF AUX CONCOURS DE RECRUTEMENT DES MAITRES DE CONFERENCES AGREGES DES DISCIPLINES JURIDIQUES, POLITIQUES, ECONOMIQUES ET DE GESTION

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 mai 1976. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le24 mai 1976
Publié le26 mai 1976
PublicationJORF du 26 mai 1976
IdentifiantJORFTEXT000000643911
RéférenceArrêté du 24 mai 1976 MODALITES D'APPLICATION DU DECRET 76-457 DU 24-05-1976 RELATIF AUX CONCOURS DE RECRUTEMENT DES MAITRES DE CONFERENCES AGREGES DES DISCIPLINES JURIDIQUES, POLITIQUES, ECONOMIQUES ET DE GESTION, JO du 26 mai 1976Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Décret n°76-457 du 24 mai 1976 · application
Cité par 1 texte
Arrêté du 3 août 1977 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000643911, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).