Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 26 janvier 1978 HORAIRES ET EFFECTIFS DES CLASSES DE CINQUIEME DES COLLEGES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 31 janvier 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le26 janvier 1978
Publié le31 janvier 1978
PublicationJORF du 31 janvier 1978, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000643939
RéférenceArrêté du 26 janvier 1978 HORAIRES ET EFFECTIFS DES CLASSES DE CINQUIEME DES COLLEGES, JO du 31 janvier 1978Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000643939, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).