Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 26 janvier 1978 HORAIRES ET EFFECTIFS DES CLASSES DE CINQUIEME DES COLLEGES
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 31 janvier 1978. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le26 janvier 1978
Publié le31 janvier 1978
PublicationJORF du 31 janvier 1978, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000643939
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Cité par 5 textes
Arrêté du 10 juillet 1984 · modifie
Arrêté du 20 juin 1985 · modifie
ARRETE · modifie
ARRETE · modifie
ARRETE · abroge