Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 29 avril 1975 MODIFICATION DE L'ART. 2 DE L'ARRETE DU 12-04-1974 : PRIX DU TROUSSEAU DES ELEVES DES MAISONS D'EDUCATION DE LA LEGION D'HONNEUR

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 mai 1975. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le29 avril 1975
Publié le21 mai 1975
PublicationJORF du 21 mai 1975
IdentifiantJORFTEXT000000644112
RéférenceArrêté du 29 avril 1975 MODIFICATION DE L'ART. 2 DE L'ARRETE DU 12-04-1974 : PRIX DU TROUSSEAU DES ELEVES DES MAISONS D'EDUCATION DE LA LEGION D'HONNEUR, JO du 21 mai 1975Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 10 mars 1956 · modifie
Arrêté du 12 avril 1974 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 20 octobre 1976 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000644112, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).