Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 10 mars 1956 EFFECTIF ET PRIX DE LA PENSION ET DU TROUSSEAU DES ELEVES DES MAISONS D'EDUCATION DE LA LEGION D'HONNEUR

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 mars 1956. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté

Signé le10 mars 1956

Publié le29 mars 1956

PublicationJORF du 29 mars 1956

IdentifiantJORFTEXT000000434592

Référence

Arrêté du 10 mars 1956 EFFECTIF ET PRIX DE LA PENSION ET DU TROUSSEAU DES ELEVES DES MAISONS D'EDUCATION DE LA LEGION D'HONNEUR, JO du 29 mars 1956

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