Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 26 août 1972 MODIFICATION DE L'ART. 2 DE L'ARRETE DU 19-06-1969 : PRIX DU TROUSSEAU DES ELEVES DES MAISONS D'EDUCATION DE LA LEGION D'HONNEUR

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 septembre 1972. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le26 août 1972
Publié le6 septembre 1972
PublicationJORF du 6 septembre 1972
IdentifiantJORFTEXT000000831626
RéférenceArrêté du 26 août 1972 MODIFICATION DE L'ART. 2 DE L'ARRETE DU 19-06-1969 : PRIX DU TROUSSEAU DES ELEVES DES MAISONS D'EDUCATION DE LA LEGION D'HONNEUR, JO du 6 septembre 1972Légifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 10 mars 1956 · modifie
Arrêté du 19 juin 1969 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 12 avril 1974 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000831626, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).