Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 22 juin 1977 MODIFICATION DES ART. 1 & 2 DE L'ARRETE DU 20-10-1976 : PRIX DE PENSION ET DU TROUSSEAU D'ELEVES DES MAISONS D'EDUCATION DE LA LEGION D'HONNEUR

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er juillet 1977. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le22 juin 1977
Publié le1er juillet 1977
PublicationJORF du 1 juillet 1977, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000855120
RéférenceArrêté du 22 juin 1977 MODIFICATION DES ART. 1 & 2 DE L'ARRETE DU 20-10-1976 : PRIX DE PENSION ET DU TROUSSEAU D'ELEVES DES MAISONS D'EDUCATION DE LA LEGION D'HONNEUR, JO du 1er juillet 1977Légifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 10 mars 1956 · modifie
Arrêté du 20 octobre 1976 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 5 mai 1981 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000855120, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).