Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 mars 1982 PRIX DE LA PENSION ET DU TROUSSEAU DES ELEVES DES MAISONS D'EDUCATION DE LA LEGION D'HONNEUR 3510FRS PAR AN ET 990FRS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 mars 1982. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 mars 1982
Publié le30 mars 1982
PublicationJORF du 30 mars 1982, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000324329
RéférenceArrêté du 15 mars 1982 PRIX DE LA PENSION ET DU TROUSSEAU DES ELEVES DES MAISONS D'EDUCATION DE LA LEGION D'HONNEUR 3510FRS PAR AN ET 990FRS, JO du 30 mars 1982Légifrance →

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Textes cités liens · DILA2

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000324329, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).