Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 mars 1979 ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE L'ELECTRONIQUE ET DE SES APPLICATIONS (ENSEA)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 avril 1979. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 mars 1979
Publié le26 avril 1979
PublicationJORF du 26 avril 1979, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000646876
RéférenceArrêté du 15 mars 1979 ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE L'ELECTRONIQUE ET DE SES APPLICATIONS (ENSEA), JO du 26 avril 1979Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Cité par 1 texte
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000646876, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).