Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 4 décembre 1984 FIXANT LES CONDITIONS D'ADMISSION A L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE L'ELECTRONIQUE ET DE SES APPLICATIONS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 janvier 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le4 décembre 1984
Publié le11 janvier 1985
PublicationJORF du 11 janvier 1985
IdentifiantJORFTEXT000000678815
RéférenceArrêté du 4 décembre 1984 FIXANT LES CONDITIONS D'ADMISSION A L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE L'ELECTRONIQUE ET DE SES APPLICATIONS, JO du 11 janvier 1985Légifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 8 avril 1977 · abroge
Arrêté du 15 mars 1979 · abroge
Cité par 3 textes
Arrêté du 12 août 1986 · modifie
Arrêté du 6 septembre 1988 · modifie
Arrêté du 17 mars 1989 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000678815, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).