Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 8 novembre 1943 HOMOLOGATION DES PRODUITS ANTIPARASITAIRES A USAGE AGRICOLE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 novembre 1943. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le8 novembre 1943
Publié le23 novembre 1943
PublicationJORF du 23 novembre 1943
IdentifiantJORFTEXT000000650379
RéférenceArrêté du 8 novembre 1943 HOMOLOGATION DES PRODUITS ANTIPARASITAIRES A USAGE AGRICOLE, JO du 23 novembre 1943Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 1 texte
Arrêté du 30 juin 1944 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000650379, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).