Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 avril 1984 CONSEILS SPECIALISES POUR DIVERS SECTEURS DE L'OFFICE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES FRUITS,DES LEGUMES ET DE L'HORTICULTURE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 mai 1984. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 avril 1984
Publié le17 mai 1984
PublicationJORF du 17 mai 1984
IdentifiantJORFTEXT000000650602
RéférenceArrêté du 20 avril 1984 CONSEILS SPECIALISES POUR DIVERS SECTEURS DE L'OFFICE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES FRUITS,DES LEGUMES ET DE L'HORTICULTURE, JO du 17 mai 1984Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 1 texte
Arrêté du 12 juillet 1986 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000650602, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).