Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 22 janvier 1980 NOUVELLE APPELLATION DES EMPLOIS DE BRIGADIER DES HOMMES D'EQUIPE, D'HOMME D'EQUIPE, DE FEMME DE SERVICE DES ECOLES ET DE FEMME DE SERVICE FIGURANT DANS LES ANNEXES I ET II DE L'ARRETE DU 3 NOVEMBRE 1958.(TABLEAU INDICATIF DES EMPLOIS COMMUNAUX)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 février 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le22 janvier 1980
Publié le6 février 1980
PublicationJORF du 6 février 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000650787
RéférenceArrêté du 22 janvier 1980 NOUVELLE APPELLATION DES EMPLOIS DE BRIGADIER DES HOMMES D'EQUIPE, D'HOMME D'EQUIPE, DE FEMME DE SERVICE DES ECOLES ET DE FEMME DE SERVICE FIGURANT DANS LES ANNEXES I ET II DE L'ARRETE DU 3 NOVEMBRE 1958.(TABLEAU INDICATIF DES EMPLOIS COMMUNAUX), JO du 6 février 1980Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 3 novembre 1958 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000650787, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).