Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 18 novembre 1981 RELATIF AU CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT DES OFFICIERS DE PORT:

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 novembre 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le18 novembre 1981
Publié le26 novembre 1981
PublicationJORF du 26 novembre 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000651531
RéférenceArrêté du 18 novembre 1981 RELATIF AU CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT DES OFFICIERS DE PORT:, JO du 26 novembre 1981Légifrance →

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Cité par 1 texte
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000651531, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).