Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 décembre 1982 MODALITES D'ORGANISATION DU CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT DES CONTREMAITRES DES SERVICES TECHNIQUES DU MATERIEL

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 janvier 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 décembre 1982
Publié le19 janvier 1983
PublicationJORF du 19 janvier 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000651990
RéférenceArrêté du 15 décembre 1982 MODALITES D'ORGANISATION DU CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT DES CONTREMAITRES DES SERVICES TECHNIQUES DU MATERIEL, JO du 19 janvier 1983Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°79-626 du 16 juillet 1979 · application
Cité par 1 texte
Arrêté du 25 février 1987 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000651990, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).