Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 12 juillet 1982 ORGANISATION ET HORAIRES DANS LES CLASSES DE PREMIERE ET TERMINALE DES LYCEES DES ENSEIGNEMENTS SANCTIONNES PAR LE BACCALAUREAT DE TECHNICIEN DE LA SERIE F10 (MICROTECHNIQUES,OPTIONS APPAREILLAGE OU OPTIQUE)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 juillet 1982. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le12 juillet 1982
Publié le24 juillet 1982
PublicationJORF du 24 juillet 1982, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000652188
RéférenceArrêté du 12 juillet 1982 ORGANISATION ET HORAIRES DANS LES CLASSES DE PREMIERE ET TERMINALE DES LYCEES DES ENSEIGNEMENTS SANCTIONNES PAR LE BACCALAUREAT DE TECHNICIEN DE LA SERIE F10 (MICROTECHNIQUES,OPTIONS APPAREILLAGE OU OPTIQUE), JO du 24 juillet 1982Légifrance →

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Cité par 3 textes
Arrêté du 4 juin 1985 · modifie
Arrêté du 2 août 1989 · modifie
ARRETE · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000652188, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).