Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 4 juin 1985 MODIFIANT ET COMPLETANT,POUR CE QUI CONCERNE LES CLASSES DE PREMIERE,LES ARRETES DU 02-10-1981,05-10-1981,01-06-1982,21-06-1982 ET 12-07-1982 RELATIFS A L'ORGANISATION ET AUX HORAIRES DANS LES CLASSES DE PREMIERE ET LES CLASSES TERMINALES DES LYCEES DES ENSEIGNEMENTS SANCTIONNES PAR LES BACCALAUREATS F1,F2,F3,F4,F6,F7,F7',F8,F9,F10,F12 ET H

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 juin 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté

Signé le4 juin 1985

Publié le21 juin 1985

PublicationJORF du 21 juin 1985

IdentifiantJORFTEXT000000292645

Référence

Arrêté du 4 juin 1985 MODIFIANT ET COMPLETANT,POUR CE QUI CONCERNE LES CLASSES DE PREMIERE,LES ARRETES DU 02-10-1981,05-10-1981,01-06-1982,21-06-1982 ET 12-07-1982 RELATIFS A L'ORGANISATION ET AUX HORAIRES DANS LES CLASSES DE PREMIERE ET LES CLASSES TERMINALES DES LYCEES DES ENSEIGNEMENTS SANCTIONNES PAR LES BACCALAUREATS F1,F2,F3,F4,F6,F7,F7',F8,F9,F10,F12 ET H, JO du 21 juin 1985

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Textes cités liens · DILA13

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