Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 5 octobre 1981 PORTANT ORGANISATION,HORAIRES ET PROGRAMMES DANS LES CLASSES DE 1ERE ET LES CLASSES TERMINALES DES LYCEES DES ENSEIGNEMENTS SANCTIONNES PAR LE BACCALAUREAT DE TECHNICIEN ARTS APPLIQUES.(F12)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 octobre 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le5 octobre 1981
Publié le21 octobre 1981
PublicationJORF du 21 octobre 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000653662
RéférenceArrêté du 5 octobre 1981 PORTANT ORGANISATION,HORAIRES ET PROGRAMMES DANS LES CLASSES DE 1ERE ET LES CLASSES TERMINALES DES LYCEES DES ENSEIGNEMENTS SANCTIONNES PAR LE BACCALAUREAT DE TECHNICIEN ARTS APPLIQUES.(F12), JO du 21 octobre 1981Légifrance →

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Cité par 2 textes
Arrêté du 4 juin 1985 · modifie
Arrêté du 5 août 1985 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000653662, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).