Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1 juin 1982 RELATIF A L'ORGANISATION ET AUX HORAIRES DANS LES CLASSES DE PREMIERE ET DE TERMINALE DES LYCEES,DES ENSEIGNEMENTS SANCTIONNES PAR LE BACCALAUREAT DE TECHNICIEN DANS LA SERIE F4 (GENIE CIVIL)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 juin 1982. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le1er juin 1982
Publié le27 juin 1982
PublicationJORF du 27 juin 1982, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000678448
RéférenceArrêté du 1 juin 1982 RELATIF A L'ORGANISATION ET AUX HORAIRES DANS LES CLASSES DE PREMIERE ET DE TERMINALE DES LYCEES,DES ENSEIGNEMENTS SANCTIONNES PAR LE BACCALAUREAT DE TECHNICIEN DANS LA SERIE F4 (GENIE CIVIL), JO du 27 juin 1982Légifrance →

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Cité par 2 textes
Arrêté du 4 juin 1985 · modifie
Arrêté du 2 août 1989 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000678448, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).