Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 juillet 1982 HORAIRES ET PROGRAMMES DES SECTIONS PREPARATOIRES DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR TOURISME

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 juillet 1982. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 juillet 1982
Publié le28 juillet 1982
PublicationJORF du 28 juillet 1982, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000652384
RéférenceArrêté du 15 juillet 1982 HORAIRES ET PROGRAMMES DES SECTIONS PREPARATOIRES DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR TOURISME, JO du 28 juillet 1982Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 11 août 1989 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000652384, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).