Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 10 juillet 1981 ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET AMENAGEMENTS DES HORAIRES DE LA CLASSE DE SECONDE DES LYCEES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 juillet 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le10 juillet 1981
Publié le17 juillet 1981
PublicationJORF du 17 juillet 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000652583
RéférenceArrêté du 10 juillet 1981 ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET AMENAGEMENTS DES HORAIRES DE LA CLASSE DE SECONDE DES LYCEES, JO du 17 juillet 1981Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 31 octobre 1980 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 22 mai 1986 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000652583, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).