Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 31 octobre 1980 ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET AMENAGEMENT DES HORAIRES DE LA CLASSE DE SECONDE DES LYCEES
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 novembre 1980. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le31 octobre 1980
Publié le7 novembre 1980
PublicationJORF du 7 novembre 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000855415
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Cité par 11 textes
Arrêté du 10 juillet 1981 · modifie
Arrêté du 5 octobre 1981 · modifie
Arrêté du 24 novembre 1981 · modifie
Arrêté du 29 juillet 1982 · modifie
Arrêté du 24 mai 1983 · modifie
Arrêté du 31 mai 1985 · modifie
Arrêté du 24 février 1986 · modifie
Arrêté du 14 mars 1986 · modifie
Arrêté du 22 mai 1986 · modifie
Arrêté du 29 mai 1986 · modifie
Arrêté du 1 décembre 1986 · modifie