Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 24 mai 1983 ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET AMENAGEMENT DES HORAIRES DE LA CLASSE DE SECONDE DES LYCEES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 mai 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le24 mai 1983
Publié le29 mai 1983
PublicationJORF du 29 mai 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000653489
RéférenceArrêté du 24 mai 1983 ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET AMENAGEMENT DES HORAIRES DE LA CLASSE DE SECONDE DES LYCEES, JO du 29 mai 1983Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 31 octobre 1980 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 24 février 1986 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000653489, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).