Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 24 février 1986 MODIFIANT L'ARRETE DU 24-05-1983 MODIFIANT ET COMPLETANT L'ARRETE DU 31-10-1980 RELATIF A L'ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET AMENAGEMENTS DES HORAIRES DE LA CLASSE DE SECONDE DES LYCEES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 mars 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le24 février 1986
Publié le19 mars 1986
PublicationJORF du 19 mars 1986
IdentifiantJORFTEXT000000841271
RéférenceArrêté du 24 février 1986 MODIFIANT L'ARRETE DU 24-05-1983 MODIFIANT ET COMPLETANT L'ARRETE DU 31-10-1980 RELATIF A L'ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET AMENAGEMENTS DES HORAIRES DE LA CLASSE DE SECONDE DES LYCEES, JO du 19 mars 1986Légifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 31 octobre 1980 · modifie
Arrêté du 24 mai 1983 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000841271, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).