Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 14 mars 1986 MODIFIANT LES ARRETES DU 31-10-1980 MODIFIE ET DU 26-01-1981 MODIFIE RELATIFS RESPECTIVEMENT A L'ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET A L'AMENAGEMENT DES HORAIRES AINSI QU'AUX PROGRAMMES DES DISCIPLINES DE LA CLASSE DE SECONDE DES LYCEES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 mars 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le14 mars 1986
Publié le20 mars 1986
PublicationJORF du 20 mars 1986
IdentifiantJORFTEXT000000472143
RéférenceArrêté du 14 mars 1986 MODIFIANT LES ARRETES DU 31-10-1980 MODIFIE ET DU 26-01-1981 MODIFIE RELATIFS RESPECTIVEMENT A L'ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET A L'AMENAGEMENT DES HORAIRES AINSI QU'AUX PROGRAMMES DES DISCIPLINES DE LA CLASSE DE SECONDE DES LYCEES, JO du 20 mars 1986Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000472143, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).