Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 28 juin 1989 RELATIF AU PROGRAMME DE DANOIS DANS LES LYCEES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 5 juillet 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le28 juin 1989
Publié le5 juillet 1989
PublicationJORF du 5 juillet 1989
NORMENL8901472A
IdentifiantJORFTEXT000000844189
RéférenceArrêté du 28 juin 1989 RELATIF AU PROGRAMME DE DANOIS DANS LES LYCEES, JO du 5 juillet 1989, NOR MENL8901472ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 14 mars 1986 · modifie
Arrêté du 25 avril 1988 · modifie
Cité par 2 textes
Arrêté du 8 avril 2010 - art. 4 (VD) · abroge
Arrêté du 21 juillet 2010 - art. 3 (Ab)
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000844189, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).