Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 30 juin 1986 MODIFIANT L'ARRETE DU 14-03-1986 RELATIF A L'ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET A L'AMENAGEMENT DES HORAIRES AINSI QU'AUX PROGRAMMES DES DISCIPLINES DE LA CLASSE DE SECONDE DES LYCEES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 juillet 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le30 juin 1986
Publié le8 juillet 1986
PublicationJORF du 8 juillet 1986
IdentifiantJORFTEXT000000662290
RéférenceArrêté du 30 juin 1986 MODIFIANT L'ARRETE DU 14-03-1986 RELATIF A L'ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET A L'AMENAGEMENT DES HORAIRES AINSI QU'AUX PROGRAMMES DES DISCIPLINES DE LA CLASSE DE SECONDE DES LYCEES, JO du 8 juillet 1986Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 14 mars 1986 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 13 mars 1987 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000662290, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).