Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 5 octobre 1981 MODIFICATION DU PARAGRAPHE 2A DE L'ANNEXE II DE L'ARRETE DU 31-10-1980 PORTANT ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET AMENAGEMENTS DES HORAIRES DE LA CLASSE DE SECONDE DES LYCEES POUR LES PROGRAMMES DE L'ENSEIGNEMENT OPTIONNEL TECHNOLOGIQUE SPECIALISE D'ARTS APPLIQUES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 octobre 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le5 octobre 1981
Publié le21 octobre 1981
PublicationJORF du 21 octobre 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000837258
RéférenceArrêté du 5 octobre 1981 MODIFICATION DU PARAGRAPHE 2A DE L'ANNEXE II DE L'ARRETE DU 31-10-1980 PORTANT ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET AMENAGEMENTS DES HORAIRES DE LA CLASSE DE SECONDE DES LYCEES POUR LES PROGRAMMES DE L'ENSEIGNEMENT OPTIONNEL TECHNOLOGIQUE SPECIALISE D'ARTS APPLIQUES, JO du 21 octobre 1981Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 31 octobre 1980 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
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