Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 mai 1983 RENOUVELLEMENT PAR MOITIE DES REPRESENTANTS ELUS DES PROFESSEURS DU 1ER ET DU 2EME GRADE DE LA SECTION ODONTOLOGIQUE DU COMITE CONSULTATIF DES UNIVERSITES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 mai 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 mai 1983
Publié le11 mai 1983
PublicationJORF du 11 mai 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000652636
RéférenceArrêté du 9 mai 1983 RENOUVELLEMENT PAR MOITIE DES REPRESENTANTS ELUS DES PROFESSEURS DU 1ER ET DU 2EME GRADE DE LA SECTION ODONTOLOGIQUE DU COMITE CONSULTATIF DES UNIVERSITES, JO du 11 mai 1983Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°83-299 du 13 avril 1983 · application
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