Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 22 juillet 1982 RELATIF AU REGLEMENT D'EXAMEN ET AUX HORAIRES ET PROGRAMMES DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR CHIMISTE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 5 août 1982. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le22 juillet 1982
Publié le5 août 1982
PublicationJORF du 5 août 1982, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000652862
RéférenceArrêté du 22 juillet 1982 RELATIF AU REGLEMENT D'EXAMEN ET AUX HORAIRES ET PROGRAMMES DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR CHIMISTE, JO du 5 août 1982Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 4 septembre 1974 · modifie
Cité par 2 textes
Arrêté du 21 juillet 1988 · abroge
Arrêté du 24 juillet 1989 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000652862, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).