Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 7 juillet 1983 NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL SCIENTIFIQUE DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM) AU TITRE DU 2EME AL. DE L'ART. 1 DE L'ARRETE DU 12-11-1982

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 juillet 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le7 juillet 1983
Publié le20 juillet 1983
PublicationJORF du 20 juillet 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000653060
RéférenceArrêté du 7 juillet 1983 NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL SCIENTIFIQUE DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM) AU TITRE DU 2EME AL. DE L'ART. 1 DE L'ARRETE DU 12-11-1982, JO du 20 juillet 1983Légifrance →

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Arrêté du 12 novembre 1982 · application
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