Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 12 novembre 1982 ET FONCTIONNEMENT DU CONSEIL SCIENTIFIQUE DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM).SES MEMBRES SONT NOMMES POUR 4 ANS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 novembre 1982. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le12 novembre 1982
Publié le30 novembre 1982
PublicationJORF du 30 novembre 1982, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000866245
RéférenceArrêté du 12 novembre 1982 ET FONCTIONNEMENT DU CONSEIL SCIENTIFIQUE DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM).SES MEMBRES SONT NOMMES POUR 4 ANS, JO du 30 novembre 1982Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

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Cité par 3 textes
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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000866245, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).