Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 juillet 1981 MODIFICATION DU PROGRAMME DE COMPTABILITE DU BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES INDUSTRIE ET COMMERCE DE BOISSONS, INSTITUE PAR L'ARRETE DU 05-07-1972

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 juillet 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 juillet 1981
Publié le23 juillet 1981
PublicationJORF du 23 juillet 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000653193
RéférenceArrêté du 15 juillet 1981 MODIFICATION DU PROGRAMME DE COMPTABILITE DU BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES INDUSTRIE ET COMMERCE DE BOISSONS, INSTITUE PAR L'ARRETE DU 05-07-1972, JO du 23 juillet 1981Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 7 octobre 1982 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000653193, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).