Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 30 juillet 1982 PROGRAMMES ET HORAIRES DES DEPARTEMENT GENIE MECANIQUE (CONCEPTION ET FABRICATION) DES INSTITUTS UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 août 1982. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le30 juillet 1982
Publié le8 août 1982
PublicationJORF du 8 août 1982, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000653222
RéférenceArrêté du 30 juillet 1982 PROGRAMMES ET HORAIRES DES DEPARTEMENT GENIE MECANIQUE (CONCEPTION ET FABRICATION) DES INSTITUTS UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE, JO du 8 août 1982Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 25 juillet 1977 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 29 octobre 1986 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000653222, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).