Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 8 décembre 1980 NOMINATION DE MEMBRES AU COMITE D'ORGANISATION DES EXPOSITIONS NATIONALES DU TRAVAIL PREVU A L'ART. 3 DU DECRET 521108 DU 30-09-1952 MODIFIE RELATIF A L'ORGANISATION DES EXPOSITIONS NATIONALES DU TRAVAIL,AU TITRE DE LA XVIEME EXPOSITION

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 janvier 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le8 décembre 1980
Publié le10 janvier 1981
PublicationJORF du 10 janvier 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000653391
RéférenceArrêté du 8 décembre 1980 NOMINATION DE MEMBRES AU COMITE D'ORGANISATION DES EXPOSITIONS NATIONALES DU TRAVAIL PREVU A L'ART. 3 DU DECRET 521108 DU 30-09-1952 MODIFIE RELATIF A L'ORGANISATION DES EXPOSITIONS NATIONALES DU TRAVAIL,AU TITRE DE LA XVIEME EXPOSITION, JO du 10 janvier 1981Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°52-1108 du 30 septembre 1952 · application
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