Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 mai 1983 CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT D'OFFICIERS DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF DE LA MARINE PARMI LES SOUS-OFFICIERS ET OFFICIERS MARINIERS DE CARRIERE OU SOUS CONTRAT,LES ASPIRANTS ET OFFICIERS DE RESERVE EN SITUATION D'ACTIVITE ET LES FONCTIONNAIRES OU AGENTS CONTRACTUELS DU MINISTERE DE LA DEFENSE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 mai 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 mai 1983
Publié le29 mai 1983
PublicationJORF du 29 mai 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000653487
RéférenceArrêté du 20 mai 1983 CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT D'OFFICIERS DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF DE LA MARINE PARMI LES SOUS-OFFICIERS ET OFFICIERS MARINIERS DE CARRIERE OU SOUS CONTRAT,LES ASPIRANTS ET OFFICIERS DE RESERVE EN SITUATION D'ACTIVITE ET LES FONCTIONNAIRES OU AGENTS CONTRACTUELS DU MINISTERE DE LA DEFENSE, JO du 29 mai 1983Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000653487, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).