Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 22 avril 1983 CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT D'OFFICIERS DU CORPS ADMINISTRATIF ET TECHNIQUE DE LA MARINE PARMI LES SOUS-OFFICIERS MARINIERS DE CARRIERE OU SOUS CONTRAT LES ASPIRANTS ET OFFICIERS DE RESERVE EN SITUATION D'ACTIVITE ET LES FONCTIONNAIRES OU AGENTS CONTRACTUELS DU MINISTERE DE LA DEFENSE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 mai 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le22 avril 1983
Publié le12 mai 1983
PublicationJORF du 12 mai 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000652640
RéférenceArrêté du 22 avril 1983 CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT D'OFFICIERS DU CORPS ADMINISTRATIF ET TECHNIQUE DE LA MARINE PARMI LES SOUS-OFFICIERS MARINIERS DE CARRIERE OU SOUS CONTRAT LES ASPIRANTS ET OFFICIERS DE RESERVE EN SITUATION D'ACTIVITE ET LES FONCTIONNAIRES OU AGENTS CONTRACTUELS DU MINISTERE DE LA DEFENSE, JO du 12 mai 1983Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 13 février 1981 · modifie
Cité par 2 textes
Arrêté du 20 mai 1983 · modifie
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000652640, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).