Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 13 février 1981 CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT D'OFFICIERS DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF DE LA MARINE PARMI LES SOUS-OFFICIERS ET OFFICIERS MARINIERS DE CARRIERE OU SOUS-CONTRAT,LES ASPIRANTS ET OFFICIERS DE RESERVE EN SITUATION D'ACTIVITE ET LES FONCTIONNAIRES OU AGENTS CONTRACTUELS DU MINISTERE DE LA DEFENSE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 mars 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le13 février 1981
Publié le10 mars 1981
PublicationJORF du 10 mars 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000840093
RéférenceArrêté du 13 février 1981 CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT D'OFFICIERS DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF DE LA MARINE PARMI LES SOUS-OFFICIERS ET OFFICIERS MARINIERS DE CARRIERE OU SOUS-CONTRAT,LES ASPIRANTS ET OFFICIERS DE RESERVE EN SITUATION D'ACTIVITE ET LES FONCTIONNAIRES OU AGENTS CONTRACTUELS DU MINISTERE DE LA DEFENSE, JO du 10 mars 1981Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 6 mai 1977 · modifie
Cité par 3 textes
Arrêté du 23 mars 1981 · modifie
Arrêté du 22 avril 1983 · modifie
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000840093, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).