Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 28 septembre 1983 CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT DE DIVERS PERSONNELS DE LA DIRECTION DES ARCHIVES DE FRANCE:
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 octobre 1983. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le28 septembre 1983
Publié le8 octobre 1983
PublicationJORF du 8 octobre 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000653499
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Cité par 1 texte
Arrêté du 13 juin 1989 · abroge