Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 5 août 1983 EQUIVALENCE DE TITRES ET DE QUALIFICATION PREVUES POUR ACCEDER RESPECTIVEMENT AU CONCOURS DU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT TECHNIQUE ET AU CONCOURS D'ENTREE AU CYCLE PREPARATOIRE A CE CERTIFICAT D'APTITUDE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 août 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le5 août 1983
Publié le19 août 1983
PublicationJORF du 19 août 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000654615
RéférenceArrêté du 5 août 1983 EQUIVALENCE DE TITRES ET DE QUALIFICATION PREVUES POUR ACCEDER RESPECTIVEMENT AU CONCOURS DU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT TECHNIQUE ET AU CONCOURS D'ENTREE AU CYCLE PREPARATOIRE A CE CERTIFICAT D'APTITUDE, JO du 19 août 1983Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 21 juin 1976 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 20 mai 1986 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000654615, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).