Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 11 octobre 1983 FORMATION DES ELEVES INSTITUTEURS DE LA POLYNESIE FRANCAISE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 novembre 1983. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le11 octobre 1983
Publié le30 novembre 1983
PublicationJORF du 30 novembre 1983
IdentifiantJORFTEXT000000654634
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA2
Arrêté du 25 juin 1979 · application
Arrêté du 19 avril 1982 · application
Cité par 1 texte
Arrêté du 24 septembre 1984 · application