Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 12 octobre 1981 MODIFICATION DE L'ANNEXE I-A (2E) (ETALON TROTTEUR FRANCAIS REPRODUISANT DANS LA RACE PURE) DE L'ARRETE DU 29-12-1976,RELATIF A LA MONTE PUBLIQUE DES ETALONS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 novembre 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le12 octobre 1981
Publié le14 novembre 1981
PublicationJORF du 14 novembre 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000654766
RéférenceArrêté du 12 octobre 1981 MODIFICATION DE L'ANNEXE I-A (2E) (ETALON TROTTEUR FRANCAIS REPRODUISANT DANS LA RACE PURE) DE L'ARRETE DU 29-12-1976,RELATIF A LA MONTE PUBLIQUE DES ETALONS, JO du 14 novembre 1981Légifrance →

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Arrêté du 29 décembre 1976 · modifie
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