Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 22 août 1983 ORGANISATION DES DIRECTIONS DE L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DU TEMPS LIBRE,LE LA JEUNESSE ET DES SPORTS:

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 août 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le22 août 1983
Publié le24 août 1983
PublicationJORF du 24 août 1983
IdentifiantJORFTEXT000000655042
RéférenceArrêté du 22 août 1983 ORGANISATION DES DIRECTIONS DE L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DU TEMPS LIBRE,LE LA JEUNESSE ET DES SPORTS:, JO du 24 août 1983Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°83-761 du 22 août 1983 · application
Cité par 1 texte
Arrêté du 29 août 1986 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000655042, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).